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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LE COL VERT
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LE COL VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COL VERT
SA LE COL VERT, SA

Numéro de dépôt :
4266243
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
LE COL VERT de SA LE COL VERT

Présentation de la marque LE COL VERT

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SA LE COL VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LE COL VERT domicilié(e) 1548 RUE de l'étang - 40560 - VIELLE-SAINT-GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 012 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Pavie domicilié(e) 1548 RUE de l'étang - 40560 - VIELLE-SAINT-GIRONS - France.

La marque LE COL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COL VERT arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

SA LE COL VERT a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING LE COL VERT


SA LE COL VERT, SA - 1548 RUE de l'étang - 40560 - VIELLE-SAINT-GIRONS - France - SIREN 378012868


M. Jean-Philippe Pavie - 1548 RUE de l'étang - 40560 - VIELLE-SAINT-GIRONS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.